Rayman Pirate-Community

COUR D'APPEL

Affaire: Communauté des forums français contre LoveMetal, Mortamon Saturn et Meellow

Appel: Les accusés font appel de la décision du tribunal de première instance, contestant la sentence et apportant de nouveaux éléments.

Arguments des accusés:


Les accusés affirment que le ...

Le juge contre attend toujours vos éléments afin de juger le procès en appel.

Qu'en pense le juge contre?

Le juge contre a demandé à l'accusé s'il souhait fournir des éléments supplémentaires en prévision du procès en appel, mais n'a reçu aucune réponse.

Il a cependant été interpellé par un individu dénommé "pour" qui n'est rien de plus que l'accusé derrière un faux ...

LoveMetal wrote: Sat Aug 17, 2024 2:08 pm Je fais appel.

Quels éléments souhaitez-vous faire parvenir à la justice en amont du jugement en appel ?

JUGEMENT

Affaire: Communauté des forums français contre LoveMetal, Mortamon Saturn et Meellow

Accusations: Sédition, diffamation, propagation de fausses informations

Contexte: Les accusés ont publiquement et de manière répétée accusé Hunchman801, modérateur respecté, d'être responsable du ...

... au juge contre !!!